les délibérations du conseil municipal de Port-Lesney - mois de mars 2012

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Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 29 mars 2012
le Jeudi 29 mars 2012
à 20 Heures 30

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 01 mars 2012
  • Comptes administratifs 2011
  • Comptes de gestion 2011
  • Affectation des résultats 2011
  • Taxes locales 2012
  • Budgets Primitifs 2012
  • Questions diverses
 téléchargement
Compte-rendu téléchargeable
Délibérations du Conseil Municipal du 1er mars 2012
le Jeudi 1er mars 2012
à 20 Heures 30

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2011
  • Redevance d'assainissement 2012
  • SIDEC : Maintenance informatique 2012
  • Orientations budgétaires
  • Radars pédagogiques et défibrillateurs automatiques
  • Nettoyage des caniveaux
  • Sictom de la zone de Dole : modification des statuts
  • Questions Diverses
 téléchargement
Compte-rendu téléchargeable
ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2011
15/12/2011 téléchargement
24/11/2011 téléchargement
4/10/2011 téléchargement
31/08/2011 téléchargement
23/06/2011 téléchargement
17/06/2011 le procès-verbal peut être consulté en mairie.
23/03/2011 téléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2010
20/12/2010 téléchargement du compte-rendu
07/12/2010 téléchargement du compte-rendu
22/09/2010 téléchargement du compte-rendu
08/06/2010 téléchargement du compte-rendu
17/03/2010 téléchargement du compte-rendu


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